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Annexe E
Annexe E : Contrat de
licence logicielle
Logiciels fournis dans les produits Linksys
Ce produit de Cisco-Linksys LLC ou de l'une de ses filiales
Cisco Systems-Linksys (Asie) Pte Ltd. ou Cisco-Linksys
K.K. (« Linksys ») renferme des logiciels (y compris des
micrologiciels) émanant de Linksys et de ses fournisseurs
et peut également inclure des logiciels libres. Tout logiciel
fourni par Linksys et ses fournisseurs est cédé sous licence
conformément aux dispositions du Contrat de licence
logicielle présenté dans la section 1 ci-dessous. Vous
pourrez également être invité à accepter le Contrat de
licence logicielle Linksys au moment de l'installation du
logiciel.
Tout logiciel libre est cédé selon les termes et conditions
de licence spécifiques de ce logiciel, mis à disposition
par Linksys à l'adresse www.linksys.com/gpl ou comme
indiqué dans les sections 2, 3 et 4 ci-dessous.
Lorsque les conditions spécifiques de cette licence vous
autorisent à posséder le code source du logiciel, ce code
source peut être acheté sur demande auprès de Linksys
pendant au moins trois ans après la date d'achat du
produit. Il peut également être téléchargé depuis le site
www.linksys.com/gpl. Pour obtenir le détail des termes
de la licence ainsi que des informations supplémentaires
sur les logiciels libres des produits, reportez-vous
au site Web public de Linksys à l'adresse suivante :
www.linksys.com/gpl/ ou aux sections 2, 3 ou 4 selon le
cas.
EN TELECHARGEANT OU EN INSTALLANT LE LOGICIEL,
OU EN UTILISANT LE PRODUIT CONTENANT LE LOGICIEL,
VOUS RECONNAISSEZ ETRE LIE PAR LES DISPOSITIONS
DES CONTRATS DE LICENCE LOGICIELLE CI-DESSOUS. SI
VOUS ETES EN DESACCORD AVEC L'ENSEMBLE DE CES
DISPOSITIONS, VOUS NE POUVEZ PAS TELECHARGER,
INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL. VOUS POUVEZ
RENVOYER LE LOGICIEL INUTILISE (OU LE PRODUIT
INUTILISE, SI LE LOGICIEL FAIT PARTIE INTEGRANTE D'UN
AUTRE PRODUIT) AFIN D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT
INTEGRAL, JUSQU'A 30 JOURS A COMPTER DE LA DATE
D'ACHAT, SELON LA PROCEDURE DE RETOUR ET LES
CONDITIONS DE LA PARTIE AUPRES DE LAQUELLE VOUS
AVEZ ACHETE LEDIT PRODUIT OU LOGICIEL.
Licences logicielles
Les licences logicielles applicables aux logiciels Linksys
sont mises à disposition des clients sur le site Web public
de Linksys à l'adresse : www.linksys.com. Pour plus de
commodité et pour faciliter les références ultérieures, une
copie du Contrat de licence logicielle Linksys et des licences
du principal code source libre utilisé par Linksys dans ses
produits est proposée dans les sections ci-dessous.
Adaptateur réseau AV Powerline
Contrat de licence logicielle
Section 1 - Contrat de licence logicielle Linksys
LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE EST CONCLU ENTRE
VOUS ET CISCO-LINKSYS LLC OU L'UNE DE SES FILIALES
CISCO SYSTEMS-LINKSYS (ASIE) PTE LTD. OU CISCO-
LINKSYS K.K. (« LINKSYS ») AYANT EMIS LA LICENCE DE
CE LOGICIEL A LA PLACE DE CISCO-LINKSYS LLC. EN
TELECHARGEANT OU EN INSTALLANT LE LOGICIEL, OU
EN UTILISANT LE PRODUIT CONTENANT LE LOGICIEL,
VOUS RECONNAISSEZ ETRE LIE PAR LES DISPOSITIONS DU
PRESENT CONTRAT. SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC
L'ENSEMBLE DE CES DISPOSITIONS, VOUS NE POUVEZ
PAS TELECHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL.
VOUS POUVEZ RENVOYER LE LOGICIEL INUTILISE (OU
LE PRODUIT INUTILISE, SI LE LOGICIEL FAIT PARTIE
INTEGRANTE D'UN AUTRE PRODUIT) AFIN D'EN OBTENIR
LE REMBOURSEMENT INTEGRAL, JUSQU'A 30 JOURS A
COMPTER DE LA DATE D'ACHAT, SELON LA PROCEDURE
DE RETOUR ET LES CONDITIONS DE LA PARTIE AUPRES
DE LAQUELLE VOUS AVEZ ACHETE LEDIT PRODUIT OU
LOGICIEL.
Licence. Selon les conditions générales du présent Contrat,
Linksys concède à l'acheteur utilisateur final d'origine du
produit Linksys contenant le Logiciel (« vous ») une licence
non exclusive d'utilisation du Logiciel en l'état ou (en
vertu de la documentation applicable) de communication
avec ledit produit. Aucune sous-licence ne peut être
créée à partir de la présente licence. Celle-ci ne peut
être transférée qu'à une personne physique ou morale
à laquelle vous transférez la propriété de l'intégralité du
produit Linksys contenant le Logiciel, sous réserve du
transfert définitif de tous les droits créés au titre du présent
Contrat, de votre destruction de tout ou partie du Logiciel
en votre possession et de l'acceptation par le bénéficiaire
du transfert des dispositions du présent Contrat.
Le « Logiciel » inclut, et le présent Contrat s'applique
(a) au logiciel Linksys fourni avec le produit Linksys
applicable, à l'exclusion de la technologie émanant de
la communauté du logiciel libre, et (b) à toutes les mises
à niveau, mises à jour, correctifs ou versions modifiées
(« Mises à Niveau ») ou copies de sauvegarde du Logiciel
vous étant fourni par Linksys ou un revendeur agréé,
à condition que vous déteniez déjà une licence valide
d'utilisation du logiciel d'origine et ayez acquitté les frais
relatifs à la Mise à Niveau.
Protection des informations.
documentation incluent du contenu protégé par le secret
industriel et/ou des droits d'auteur de Linksys ou de ses
fournisseurs. Vous n'êtes pas autorisé à copier ou modifier
le Logiciel, à en reconstituer la logique, à le décompiler ou
à le désassembler (sauf dans la mesure où ces opérations
seraient expressément autorisées par la réglementation
applicable nonobstant la présente limitation), ni à
divulguer ou mettre à la disposition de tiers ledit contenu
protégé, par quelque moyen que ce soit. Linksys ou ses
fournisseurs demeurent les titulaires et propriétaires
exclusifs des droits de propriété sur le Logiciel, sa
documentation et toute partie de ces derniers.
Le
Logiciel
et
sa
17
- Quick Links:
- Appendix A: Troubleshooting
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