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Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si la Librairie
spécifie un numéro de version de cette Licence qui s'applique à celle-ci
et à "toute autre version future", vous avez l'option de suivre les termes
et conditions de cette version ou de toute version ultérieure publiée par
la Free Software Foundation. Si la Librairie ne spécifie pas un numéro
de version de licence, vous pouvez choisir n'importe quelle version
publiée par la Free Software Foundation.
14. Si vous souhaitez incorporer des parties de la Librairie dans tout autre
programme libre dont les conditions de distribution sont incompatibles
avec ces termes, écrivez à l'auteur et demandez sa permission. Pour les
logiciels dont les droits de propriété sont détenus par la Free Software
Foundation, écrivez à la Free Software Foundation ; nous faisons
parfois des exceptions pour celui-ci. Notre décision sera guidée par les
deux finalités de préserver le statut libre de tous les dérivatifs de nos
logiciels libres et de promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels
en général.
ABSENCE DE GARANTIE
15. PUISQUE CETTE LIBRAIRIE FAIT L'OBJET D'UNE LICENCE
QUI VOUS EST ACCORDÉE SANS FRAIS, IL N'Y A AUCUNE
GARANTIE OFFERTE POUR LA LIBRAIRIE, DANS LES LIMITES
PERMISES PAR LA LOI APPLICABLE. À MOINS QUE CELA NE
SOIT ÉTABLI DIFFÉREMMENT ET PAR ÉCRIT, LES TITULAIRES
DE DROITS DE PROPRIÉTÉ ET/OU LES AUTRES PARTIES
FOURNISSENT LA LIBRAIRIE "EN L'ÉTAT" SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPRIMÉE OU IMPLICITE, CECI
INCLUANT, MAIS SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES
DE MARCHANDABILITÉ ET D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF
PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ SEUL LE RISQUE TOUT ENTIER
CONCERNANT LA QUALITÉ ET LES PERFORMANCES DE LA
LIBRAIRIE. DANS L'ÉVENTUALITÉ OÙ LA LIBRAIRIE S'AVÉRERAIT
DÉFECTUEUSE, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE TOUS LES
SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES.
16. EN AUCUNE AUTRE CIRCONSTANCE QUE CELLES REQUISES
PAR LA LOI APPLICABLE OU ACCORDÉES PAR ÉCRIT, UN
TITULAIRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, OU TOUT AUTRE PARTIE
QUI PEUT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LA LIBRAIRIE
COMME PERMIS CI-DESSUS, NE POURRA ÊTRE TENU POUR
RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR LES DOMMAGES, INCLUANT
TOUS DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, ACCIDENTEL OU INDUIT
SURVENANT PAR SUITE DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ
D'UTILISER LA LIBRAIRIE (CECI INCLUANT MAIS SANS LIMITATION
LA PERTE DE DONNÉES, OU L'INEXACTITUDE DES DONNÉES
RETOURNÉES, OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES
PARTIES TIERCES, OU L'ÉCHEC DE FONCTIONNEMENT DE
LA LIBRAIRIE AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL), MÊME SI UN
TEL TITULAIRE OU UNE AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVISÉ DE LA
POSSIBILITÉ D'OCCURENCE DE TELS DOMMAGES.
FIN DES TERMES ET CONDITIONS
Comment appliquer ces termes à vos nouvelles
librairies
Si vous développez une nouvelle librairie, et voulez qu'elle soit le plus
possible utilisable par le public, nous recommandons d'en faire un
logiciel libre que chacun peut redistribuer et changer. Vous pouvez
le faire en permettant la redistributions suivant ces termes (ou,
éventuellement les termes de la Licence publique générale ordinaire).
Pour appliquer ces termes, attachez les notices suivantes à la librairie. Il
est plus sûr de les attacher au début de chacun des fichiers sources afin
de transporter de façon la plus effective possible l'exclusion de garantie
; et chaque fichier devrait comporter au moins la ligne de "copyright" et
une indication permettant de connaître où la notice complète peut être
trouvée.
<une ligne donnant le nom de la librairie et une idée de ce qu'elle fait>
Copyright © <année> <nom de l'auteur>.
Cette librairie est un logiciel libre ; vous pouvez la redistribuer et/ou
la modifier suivant les termes de la Licence publique générale limitée
GNU telle que publiée par la Free Software Foundation ; soit la version
2.1 de la Licence, soit (à votre gré) toute version ultérieure.
Cette librairie est distribuée dans l'espoir qu'elle sera utile, mais
SANS AUCUNE GARANTIE : sans même la garantie implicite de
COMMERCIABILISABILITÉ ou d'ADÉQUATION À UN OBJECTIF
PARTICULIER. Consultez la Licence publique générale limitée pour
plus de détails.
Vous devriez avoir reçu une copie de la Licence publique générale
limitée avec cette librairie ; si ce n'est pas le cas, écrivez à la Free
Software Foundation, Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA
02111-1307, USA.
Ajoutez également les informations permettant de vous contacter par
courrier électronique et papier.
Vous devriez également obtenir de la part de votre employeur (si vous
travaillez en tant que programmeur) ou de votre école un "renoncement
aux droits de propriété" pour la librairie, si nécessaire. Voici un exemple,
il vous suffit de modifier les noms :
Yoyodyne, Inc., déclare par la présente renoncer à tous intérêts de de
propriété intellectuelle sur la librairie `Frob' (une librairie pour déplier les
coudes) écrite par James Random Hacker.
Fait à Lhuile, le 1er avril 1990 : <signature de Ty Coon>
Ty Coon, Président de Vice.
C'est tout ce qui est nécessaire !
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